Septembre 2012 - Le CIIB intervient au Comité d'Orientation Stratégique de NYSE-Euronext dédié au financement des PME-ETI :

Interview vidéo de Jean et Didier SALWA :
Quel marché d'actions choisir pour réaliser vos augmentations de capital ?

Partenaires :

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Annonces d’achats et ventes d’actions

Module : Dernières activités sur les carnets d'ordres

CIIB
(Conseil en Ingénierie et Innovation Boursière pour les petites entreprises)

Siège social

10, rue de Montyon
75009 Paris

Coordonnées

Tél. : 01 42 46 11 73

Fax : 01 48 24 10 89

Messagerie

ciib@bourse-introduction.com

Nos domaines de compétences

Le savoir-faire du CIIB s’adresse aux dirigeants de TPE et PME ayant au moins trois bilans et de fortes perspectives de développement durable.

                                    Trois temps pour mettre en place et utiliser votre marché d’actions

 


    ●    Diagnostic
    ●    Formation ingénierie financière
    ●    Etude de faisabilité

     Diagnostic
Le CIIB vous propose de réaliser l’autodiagnostic en ligne de votre entreprise.
Son résultat vous apportera :
-   un éclairage nouveau sur les possibilités de financement en fonds propres de votre entreprise avec l’actionnariat individuel
-   une première estimation rapide sur l’aptitude de votre entreprise à mettre en place un instrument de liquidité de vos actions(carnet d’annonces, Marché Libre ou Alternext)

     Formation ingénierie financière
Le CIIB vous invite à participer, dans ses locaux, à une demie-journée d'actualisation de vos connaissances :
-   "Disposer d’un carnet d’annonces, pour créer une liquidité de l’action et financer le développement de votre TPE avec des épargnants individuels"(date et programme de la prochaine formation)
-   "Préparer l’introduction de votre PME sur le Marché Libre ou sur Alternext" (date et programme de la prochaine formation)

     Etude de faisabilité

L'objectif de cette étude est :

- mettre en place la meilleure stratégie de fonds propres pour accélérer le développement de votre entreprise

- préconiser l'ingénierie financière et le montage financier adaptés à vos objectifs de croissance durable et d’indépendance financière

- définir la valorisation ainsi que le dimensionnement de vos opérations d'ouverture du capital par cession et/ou émission de titres

- choisir le marché d’actions adapté à votre entreprise : carnet d’annonces, Marché Libre ou Alternext

- déterminer les cibles (actionnaires individuels dans le public, épargnants de proximité, salariés, clients, business angels, communautés d’intérêt, levée de fonds auprès d’investisseurs qualifiés..) et définir votre plan de communication financière

- préconiser le plan pluriannuel détaillé de financement en fonds propres de votre entreprise à partir des techniques financières simples ou plus complexes :

             ➔    
Emission de titres (actions, bons de souscription, obligations...) :
                        ●      avec carnet d’annonces
                        ●      avec le Marché Libre ou Alternext

             ➔     Cession de titres (actions, bons de souscription, obligations...) :
                        ●      avec carnet d’annonces
                        ●      avec le Marché Libre ou Alternext

             ➔     Opération mixte (émission et cession) :
                        ●      avec carnet d’annonces
                        ●      avec le Marché Libre ou avec Alternext

- chiffrer les coûts des différentes interventions (vos conseillers habituels, le CIIB et autres intervenants) et établir le planning prévisionnel des opérations à réaliser

             ➔ Demande de réalisation d'une étude de faisabilité

 


    ●     Document d’information
    ●     Formation déontologie
    ●     Choix du marché d'actions
    ●     Plan de communication financière

     Document d’information
A partir du résultat de l’étude de faisabilité, le CIIB, agréé Listing Sponsor par Euronext, vous propose d’accomplir les diligences professionnelles d’usage nécessaires à l’élaboration de votre document d’informations contenant tous les renseignements nécessaires aux investisseurs pour fonder leur jugement sur le patrimoine, la situation financière, les résultats et les perspectives de votre société ainsi que les droits attachés aux titres proposés.

     En cas d’offre au public de titres financiers :
le document d’information réalisé par le CIIB et visé par l’AMF prend l’appellation de prospectus. Son contenu est défini dans le règlement européen 809/2004 du 29 avril 2004.

     En cas d’offre réservée à l’épargne de proximité :
le document d’information réalisé par le CIIB, et contrôlé par l’association Love Money pour les PME, est simplifié et prend l’appellation de document d’appel à souscriptions. Son contenu est défini dans l’ancienne instruction 98-08 de la COB.

     Formation déontologie

Le CIIB vous propose de participer à une demi-journée d’actualisation de vos connaissances organisée par l’association Love Money pour les PME :

      "Déontologie entre entreprise et épargnants individuels” (date et programme des prochaines formations Love Money)  

     Choix de votre marché d’actions

Suite aux préconisations de son étude de faisabilité, le CIIB vous conseille dans le choix de votre marché d’actions :

     Votre premier plan de communication financière

C3P Sarl, filiale du CIIB, est une agence de communication financière spécialiste des petites capitalisations utilisant un carnet d’annonces, cotées sur le Marché Libre ou cotées sur sur Alternext.

     C3P vous propose de mettre en place la meilleure stratégie de communication financière adaptée :

   - au dimensionnement de votre première opération (émission et/ou cession de titres) et à l'ingénierie financière et boursière employée

   - au choix du marché et en fonction des cibles d’actionnaires

   - à votre stratégie de développement des fonds propres

        

 

 


    ●     Tenue du back-office titres nominatifs
    ●     Convention d'animation du Titre
    ●     Budget annuel de communication financière
    ●     Plan pluriannuel de Cessions et/ou d'Emissions


Les prestations du CIIB s’adaptent à votre stratégie de développement et au marché d’actions choisi.

 

   CARNET D’ANNONCES
Quelle que soit la taille de votre entreprise, à condition toutefois d’être en SA, d’avoir au moins trois bilans, plus de 4 salariés et de fortes perspectives de développement durable, le CIIB vous propose de mettre en place votre carnet d’annonces :
- votre propre bourse indépendante, interne à votre entreprise.
- un moyen d’acclimatation aux mécanismes et à la déontologie des marchés d’actions, avant votre introduction éventuelle sur le Marché Libre ou sur Alternext

Le CIIB prend entièrement en charge le processus de création et d’animation de votre carnet d’annonces :

  Tenue de votre service back-office titres nominatifs
         Mise en place de votre registre des mouvements de titres sur Traction permettant :
         - Enregistrement des ordres de mouvement (nominatif pur et nominatif administré)
        - Traitement des OST (opérations sur titres)  : émissions de droits de souscription, distribution de dividendes, attribution d'actions gratuites, division du nominal, calcul des droits de vote,...)

  Création de votre carnet d’annonces, accessible, à partir de votre site, en deux temps :

1. création de votre banque d’informations économiques et financières à l’attention de vos actionnaires et futurs investisseurs, comprenant les informations suivantes actualisés et archivées :
         - bilans et comptes de résultat
         - rapports de gestion, rapports du commissaire aux comptes
         - communiqués trimestriels et lettres aux actionnaires
         - documents d’information réalisés lors des augmentations de capital

2. création de votre plate-forme de négociation d’actions, de gré à gré, permettant à vos actionnaires de passer librement leurs annonces d'achat et de vente d'actions. Le prix étant établit directement entre l’offre et la demande

  L’établissement d’une stratégie de communication financière est essentiel pour développer un mouvement d’intérêt à acheter et vendre des actions et faciliter ainsi la réalisation d’augmentations de capital. Pour cela, le CIIB a créé une agence de communication financière spécialiste des plus petites capitalisations. Ainsi, C3P Sarl vous propose :
       -  définition, mise en place et gestion annuelle de votre plan média de communication financière en fonction des cibles d’actionnaires et de la stratégie de fonds propres.
        

  Le CIIB dispose de l’expérience nécessaire en vue de favoriser la liquidité des transactions et la régularité des cotations sur des marchés à faible flottant et à faible capitalisation :
         - Maintenir un niveau de liquidité satisfaisant pour les actionnaires nécessite une surveillance du carnet d’annonces, quelle que soit l'importance de la capitalisation
         - Une convention d'animation du Titre assure la contrepartie des titres par Les interventions lorsque cela s'avère utile pour satisfaire l'offre ou la demande et permet d'assurer un niveau de liquidité optimal en proportion du flottant

  Les prestations proposées par le CIIB coïncident avec les exigences du Code de déontologie de l’association Love Money pour les PME dont l’objet est “développer l’investissement des particuliers dans les TPE à fort potentiel de croissance durable”.
         - Les engagements de transparence proposés par le CIIB sont un gage unique de confiance entre les entreprises non cotées et l’épargne individuelle
         - Les entreprises ayant mis en place un carnet d’annonces sont tenues d’accepter le Code de déontologie de l’association Love Money qui assure le rôle de vérificateur du respect des engagements
         - Elles se distinguent alors clairement de la masse des entreprises non cotées, concourant ainsi à l’utilisation optimale du Carnet d’annonces

 

   MARCHE LIBRE

Le CIIB, agréé Listing Sponsor, est qualifié pour procéder à l’introduction de votre entreprise sur le Marché Libre, organisé par Euronext. La procédure de cotation employée étant fonction de vos objectifs de développement.

Après élaboration de votre document d’information et introduction sur le Marché Libre, le CIIB vous propose une prestation complète comprenant :

  Tenue de votre service back-office titres
- Création de votre code ISIN et mise en place de votre registre des mouvements de titres sur Traction permettant :
- Enregistrement des ordres de mouvement nominatif pur
- Enregistrement des ordres de mouvement nominatif administré, tenue des comptes transit-négo en liaison avec l’ensemble des teneurs de comptes
- Traitement des OST (opérations sur titres)  : émissions de droits de souscription, distribution de dividendes, attribution d'actions gratuites, division du nominal, calcul des droits de vote,...)

  Le CIIB propose aux entreprises cotées sur le Marché Libre une convention d'animation du Titre identique que pour les sociétés ayant mis en place leur carnet d’annonces :
-       Intervention possible de SOLIPAR SA(fonds de liquidité pour les petites capitalisations boursières) dont le CIIB détient une participation minoritaire.

Les interventions de SOLIPAR SA ont pour but de fluidifier le marché en écrêtant les hausses spéculatives et freinant les baisses injustifiées.

  L’agence de communication financière C3P, spécialiste des petites capitalisations boursières, propose aux sociétés cotées sur le Marché Libre des prestations identiques que pour les sociétés ayant mis en place un carnet d’annonces

-       La liquidité d’un titre dépend d’abord de sa politique de communication financière

-       C3P accompagne les entreprise du Marché Libre pour définir la fréquence et le contenu de la communication, le choix des supports (presse économique et financière, communication digitale, organisation de conférences de presse…) en fonction des cibles d'actionnaires.
        

  Le CIIB vous propose un contrat d’accompagnement :

-       Conseil en ingénierie financière et boursière quant aux montages et la réalisation de vos opérations (émission, cessions, croissance externe, émission de BSPCE…)

-       Supervision de vos tableaux de bord

-       Prévention des difficultés et conseil à la sauvegarde de l’intérêt des actionnaires

-       Formation de l’équipe dirigeante, et des conseils habituels de l’entreprise, aux mécanismes de la bourse

  Afin d’utiliser pleinement les avantages du Marché Libre, le CIIB demande aux entreprises qu’il accompagne de signer le Code de déontologie Love Money :
-       Les entreprises du Marché Libre n’ont pas d’autres obligations que celles qui sont imposées par le Code de commerce aux Sociétés Anonymes
-       Le respect du Code de déontologie Love Money permet aux épargnants d’avoir une sélection d'entreprises du Marché Libre qui s’engagent à avoir une politique de communication et de liquidité du Titre
-       Les prestations proposés par le CIIB coïncident avec les exigences du Code de déontologie de l’association Love Money pour les PME qui joue le rôle de vérificateur du respect des engagements

 

   ALTERNEXT
Le CIIB, agréé Listing Sponsor, est qualifié pour procéder à l’introduction de votre entreprise sur Alternext, régulé par Euronext.

L’intervention du CIIB, en tant que Listing Sponsor sur Alternext, comprend :

  Prise en charge de l’ensemble du processus d’introduction, jusqu’à la première cotation,  en s’assurant que votre entreprise se conforme aux règles d’Alternext avec l’intervention de partenaires : Membre de marché et teneur de livres

- Production d’une analyse financière indépendante, par le CIIB en tant que Listing sponsor indépendant ou par une Société de Bourse partenaire

  Elaboration de votre document d’information, avec accomplissement des due diligences, en fonction de vos objectifs de développement et de la procédure de cotation employée

  Engagement d’un contrat de Listing Sponsor en charge de l’accompagnement de votre carrière boursière et du du suivi du respect de vos obligations d’information sur Alternex
La durée de l’engagement est de 2 ans, renouvelable avec le CIIB ou avec un autre Listing Sponsor.

  L’agence de communication financière C3P, spécialiste des Small Caps, propose aux sociétés cotées sur le Alternext des prestations identiques que pour les sociétés cotées sur le Marché Libre.
       

  Le CIIB propose aux entreprises cotées sur Alternext une convention d'animation du Titre identique que pour les sociétés cotées sur le Marché Libre :

-       Intervention de SOLIPAR SA afin de fluidifier le marché en écrêtant les hausses spéculatives et freinant les baisses injustifiées.

-       Pour les valeurs moyenne, Euronext a mis en place : le contrat de liquidité, qui lie un PSI (prestataire de services d'investissement), la société cotée et les autorités de marché (Euronext et AMF).

Les objectifs du contrat de liquidité sont les mêmes objectifs de la convention d'animation du Titre : limiter les dysfonctionnements pouvant résulter d'un déséquilibre inhabituel entre l'offre et la demande et de permettre le développement progressif d'une liquidité naturelle.
Le CIIB, ne prévoyant pas de proposer immédiatement cette activité, est en mesure de vous présenter un ou plusieurs partenaires.

  Le CIIB peut tenir le service back-office titres nominatifs de sociétés cotées sur Alternext.

-       Vos titres doivent néanmoins être admis aux opérations d’un dépositaire central pour permettre le traitement automatique par les systèmes Clearnet en vue de la génération directe d’instructions de règlement-livraison.

  Les entreprises allant sur Alternext et ayant auparavant mis en place un Carnet d’annonces, ou ayant été introduite sur le Marché Libre par le CIIB, sont familières avec le Code de déontologie Love Money dont les engagements sont comparables aux règles d’Alternext.
Il n’est donc pas nécessaire que les entreprises introduites sur Alternext signent le Code de déontologie Love Money.

 

Entreprises déjà présentes sur le Marché Libre ou sur Alternext

Votre entreprise est déjà cotée sur le Marché Libre ou sur Alternext. Il se peut que vous n’obteniez pas tous les avantages de votre présence en bourse.

Le CIIB vous propose de réaliser un audit en vue :

●  d’optimiser l’utilisation de la bourse pour votre entreprise

●  le cas échéant, de quitter la bourse (de manière provisoire ou définitive)

Optimisation, voire réanimation, de votre marché d'actions

Redynamiser un marché d'actions dans le but :

●  d'apporter une meilleure satisfaction aux actionnaires délaissés

●  de rendre à nouveau fonctionnel le marché primaire dans le cadre de la réalisation de nouvelles augmentations de capital.

 

Le CIIB peut vous proposer :

●  Optimisation de vos coûts d’utilisation du Marché Libre ou d’Alternext

-     A la somme des coûts des différents (back-office titres, animation liquidité, communication financière, temps du dirigeant, du juridique et comptable) s’ajoute le temps de coordination de leurs actions, parfois pour une efficacité moyenne…

-     En ayant le CIIB comme unique interlocuteur pour l’animation du Titre, le back-office nominatif, la communication financière et l’ingénierie financière, il est possible d’optimiser le coût de votre cotation en bourse.

Vous retirer de la bourse

Pour des raisons techniques (suite à une fusion ou à une procédure collective..) ou économique (coût incompressible d’entretien du marché secondaire au regard du recours au marché primaire), vous envisagez quitter la bourse de manière provisoire ou définitive.

●  Avec offre publique d’achat, offre publique de retrait (retrait obligatoire), autre solution

●  Mise en place d’un carnet d’annonces afin de satisfaire la minorité d’actionnaires restant

 

Introduction sur le Marché Libre à l'initiative d'un actionnaire minoritaire

●  Conseiller et définir la valorisation et le prix de cession des actions

●  Établir le planning et définir le coût de l'opération

●  Réaliser le montage financier, élaborer le prospectus

●  Proposer une rencontre et un consensus avec les actionnaires majoritaires

●  Le cas échéant, poursuivre l'opération et préparer la médiatisation (conférences de presse financière, communication financière)

 

Instrument de liquidité à l’attention des fonds et des entreprises familiales

-    Votre entreprise (suite à la Loi Tepa ou au fil du temps et des successions…) peut compter de nombreux actionnaires qui, tôt ou tard, souhaiteront sortir

-    Vous gérez un ou plusieurs fond (FIP, FCPI, FCPR..) :

●  le carnet d’annonces est le moyen adapté pour leur apporter une liquidité avec une valeur objective et actualisée des actions de l’entreprise